Recherche de questions (10^e législature)

• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43290 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Orientation scolaire et professionnelle

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43289 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Allocations de logement et APL

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43288 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43287 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Chauffage

  Titre : Economies d'energie

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43286 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43285 de M. Klifa Joseph

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43284 de M. Martin Philippe

  Rubrique : Vin et viticulture

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43283 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Liquidation de stocks

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43282 de M. Hage Georges

  Rubrique : Ceremonies publiques et commemorations

  Titre : Transfert des cendres de Descartes au Pantheon

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 30 septembre 1996

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  Question écrite n° 43281 de M. Quilès Paul

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 16 décembre 1996