Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43210 de M. Boche Gérard

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Formation professionnelle

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43209 de M. Boche Gérard

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43208 de M. Carpentier René

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43207 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Recuperation

  Titre : Pneumatiques

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43206 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Elevage

  Titre : Chevaux de course

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43205 de M. Guédon Louis

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43204 de M. Péricard Michel

  Rubrique : Ameublement

  Titre : Securite

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43203 de M. Vachet Léon

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43202 de M. Mexandeau Louis

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : PAH et subventions de l'ANAH

  Réponse publiée le 6 janvier 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43201 de M. Guyard Jacques

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : CNAM

  Réponse publiée le 2 décembre 1996