Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43140 de M. Berson Michel

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43139 de M. Berson Michel

  Rubrique : Administration

  Titre : Acces aux documents administratifs

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43138 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Aeroports

  Titre : Securite

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43137 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Assurances

  Titre : Assurance construction

  Réponse publiée le 14 avril 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43136 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Assurances

  Titre : Sinistres

  Réponse publiée le 14 avril 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43135 de M. Emmanuelli Henri

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43134 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Manuels et fournitures

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43133 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Sports

  Titre : Parachutisme

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43132 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : etablissements

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43131 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Environnement

  Question sans réponse