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9 septembre 1996Rubrique : Mutualite sociale agricoleTitre : RetraitesRéponse publiée le 30 décembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Politique exterieureTitre : RussieRéponse publiée le 18 novembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Enseignement secondaireTitre : Rythmes et vacances scolairesRéponse publiée le 23 décembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Sante publiqueTitre : Hepatite CRéponse publiée le 17 mars 1997
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9 septembre 1996Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciauxTitre : Marins : annuites liquidablesRéponse publiée le 11 novembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Fonction publique territorialeTitre : RemunerationsRéponse publiée le 21 octobre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : TaxisTitre : Exercice de la professionRéponse publiée le 2 décembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerreTitre : Victimes du STORéponse publiée le 30 septembre 1996
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9 septembre 1996Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Age de la retraiteRéponse publiée le 10 février 1997
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9 septembre 1996Rubrique : Orientation scolaire et professionnelleTitre : Conseillers d'orientation et directeurs de CIORéponse publiée le 10 février 1997