Recherche de questions (11^e législature)

• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63746 de M. Claude Birraux

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63745 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63744 de M. François Rochebloine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63743 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63742 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63741 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63740 de M. Philippe Briand

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63739 de M. Jean-Claude Thomas

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63738 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63737 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 5 novembre 2001