Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57719 de M. Damien Alary

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57718 de M. François d'Aubert

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57717 de M. François d'Aubert

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57716 de M. Georges Sarre

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57715 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57714 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57713 de M. André Schneider

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57712 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57711 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57710 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 25 juin 2001