Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57474 de M. Julien Dray

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57473 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57472 de M. Damien Alary

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation unique dégressive

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57471 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57470 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57469 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57468 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57467 de M. Armand Jung

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57466 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57465 de M. André Lebrun

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 2 avril 2001