Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57394 de M. Alain Rodet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57393 de M. François Sauvadet

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57392 de M. Guy Malandain

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57391 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57390 de M. François Cuillandre

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57389 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57388 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57387 de M. Dominique Baert

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57386 de M. Jean Briane

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57385 de M. Georges Sarre

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 19 mars 2001