Recherche de questions (11 e législature)

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15 janvier 2001

Question écrite n° 56555 de M. Armand Jung

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56554 de M. Jean-Michel Boucheron

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 6 mai 2002
15 janvier 2001

Question écrite n° 56553 de M. Christian Bourquin

Rubrique : secteur public

Titre : services publics

Réponse publiée le 19 mars 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56552 de M. Christian Bourquin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56551 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56550 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 9 avril 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56549 de Mme Laurence Dumont

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56548 de M. Jacky Darne

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 5 mars 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56547 de M. Guy Lengagne

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 mai 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56546 de M. Georges Sarre

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 août 2001

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