Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56359 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56358 de M. Joseph Tyrode

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56357 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56356 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56355 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56354 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : personnel

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56353 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56352 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56351 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56350 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 30 avril 2001