Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72182 de M. François Cuillandre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72181 de M. François Brottes

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72180 de M. Jean Espilondo

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72179 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72178 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72177 de M. Albert Facon

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72176 de M. Yann Galut

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72175 de M. Albert Facon

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72174 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72173 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question sans réponse