Recherche de questions (11^e législature)

• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70495 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70494 de M. Serge Blisko

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : brigade de sapeurs-pompiers de Paris

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70493 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : accès

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70492 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : étrangers

  Titre : Mongols

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70491 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70490 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70489 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70488 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : filière socio-éducative

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70487 de M. Rudy Salles

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70486 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : transports aériens

  Titre : contrôle aérien

  Réponse publiée le 25 février 2002