Recherche de questions (11^e législature)

• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15975 de M. Michel Suchod

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15974 de M. Michel Suchod

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15973 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15972 de M. André Gerin

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15971 de M. Jean-Claude Lefort

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15970 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15969 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15968 de M. Claude Birraux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio Nostalgie

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15967 de M. Gérard Saumade

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : licenciement

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15966 de M. André Berthol

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 15 mars 1999