Recherche de questions (11^e législature)

• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 581 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Question posée en séance
• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 580 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Question posée en séance
• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 579 de M. Yves Cochet

  Rubrique : Union européenne

  Titre : traité d'Amsterdam

  Question posée en séance
• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 578 de M. Jean Proriol

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question posée en séance
• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 577 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Question posée en séance
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 340 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 339 de M. André Vauchez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 338 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : intérieur : services extérieurs

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 337 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 66

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 336 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Réponse publiée le 13 mai 1998