Recherche de questions (11^e législature)

• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13120 de M. Georges Hage

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 15 novembre 1999
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13119 de M. Georges Hage

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : SNCF : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13118 de M. Georges Hage

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13117 de M. Georges Sarre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : télécommunications

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13116 de M. Georges Sarre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13115 de M. Georges Sarre

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13114 de M. Georges Sarre

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : caisses

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13113 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : licences

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13112 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'hospitalisation

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13111 de Mme Martine David

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : activités privées lucratives

  Réponse publiée le 13 juillet 1998