Recherche de questions (11^e législature)

• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12664 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : associations

  Titre : fédération nationale des sourds de France

  Question sans réponse
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12663 de M. Damien Alary

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12662 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pisciculture

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12661 de M. Alain Barrau

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12660 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12659 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : culture

  Titre : langues et cultures régionales

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12658 de M. Alain Néri

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12657 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12656 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12655 de M. Didier Mathus

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 22 juin 1998