Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69797 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69796 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69795 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69794 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69793 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69792 de M. Yves Tavernier

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69791 de M. Tony Dreyfus

  Rubrique : assurances

  Titre : rentes viagères

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69790 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : sports

  Titre : FNDS

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69789 de M. Dominique Baert

  Rubrique : administration

  Titre : documents administratifs

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69788 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question sans réponse