Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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3 décembre 2001

Question écrite n° 69767 de M. Léonce Deprez

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 14 janvier 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69766 de M. Léonce Deprez

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69765 de M. Léonce Deprez

Rubrique : bioéthique

Titre : réglementation

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69764 de M. Léonce Deprez

Rubrique : prestations familiales

Titre : caisses

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69763 de M. Léonce Deprez

Rubrique : prestations familiales

Titre : réglementation

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69762 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 25 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69761 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : impôts et taxes

Titre : TIPP

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69760 de M. Patrick Malavieille

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69759 de M. Daniel Paul

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 11 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69758 de M. Jean Vila

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 25 mars 2002

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