Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 239 de M. Pierre Hériaud

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 238 de M. Pierre Albertini

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 237 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 236 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 235 de M. André Aschieri

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de grande instance

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 234 de M. Alain Tourret

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 1er avril 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 233 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 25 mars 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 232 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 25 mars 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 231 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viandes

  Réponse publiée le 25 mars 1998
• 25 mars 1998

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  Question orale sans débat n° 230 de M. Yves Coussain

  Rubrique : agriculture

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 25 mars 1998