Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11316 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11315 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11314 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11313 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11312 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts d'épargne logement

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11311 de M. Guy Drut

  Rubrique : travail

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11310 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11309 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : travail

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11308 de M. Henry Chabert

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11307 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 20 juillet 1998