Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11116 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11115 de M. Charles Miossec

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11114 de M. François Goulard

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11113 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11112 de M. Alain Cacheux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11111 de M. Alain Cacheux

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts conventionnés

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11110 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11109 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11108 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11107 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 22 juin 1998