Recherche de questions (11^e législature)

• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69557 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : mines

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69556 de M. Lucien Guichon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69555 de M. Robert Galley

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69554 de Mme Bernadette Isaac-Sibille

  Rubrique : consommation

  Titre : centres techniques régionaux de la consommation

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69553 de M. Jean Roatta

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69552 de M. Jean Roatta

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69551 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : état civil

  Titre : nom

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69550 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69549 de M. Jean-Charles Cavaillé

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69548 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 11 février 2002