Recherche de questions (11^e législature)

• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9487 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9486 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9485 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9484 de M. André Borel

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9483 de M. Claude Lanfranca

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9482 de M. Jack Lang

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9481 de M. Jack Lang

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9480 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9479 de M. Michel Lefait

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Question sans réponse
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9478 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Réponse publiée le 30 août 1999