Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8788 de M. Pierre Brana

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8787 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ultimes

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8786 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8785 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8784 de M. François Sauvadet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : indemnités

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8783 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8782 de M. François Brottes

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8781 de M. Jack Lang

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8780 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8779 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 30 novembre 1998