Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6444 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6443 de M. François Lamy

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6442 de M. Jacques Guyard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6441 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6440 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6439 de M. André Godin

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6438 de M. André Godin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6437 de M. André Godin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6436 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6435 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 26 janvier 1998