Recherche de questions (11^e législature)

• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69029 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : pensions des veuves et des orphelins

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69028 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69027 de M. Robert Gaïa

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air Liberté

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69026 de M. Claude Lanfranca

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : fédérations départementales des chasseurs

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69025 de M. René Leroux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69024 de M. Patrick Rimbert

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69023 de M. Joseph Rossignol

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69022 de M. Henri Sicre

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69021 de M. Henri Sicre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69020 de M. Henri Sicre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 21 janvier 2002