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Page n°7871 : 10 résultats affichés sur un total de 81307
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2583 de M. Georges Hage
    Rubrique : langue française
    Titre : défense et usage
    Réponse publiée le 13 octobre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2582 de M. Georges Hage
    Rubrique : propriété intellectuelle
    Titre : brevets
    Réponse publiée le 3 novembre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2581 de M. Georges Hage
    Rubrique : déchets, pollution et nuisances
    Titre : pollution atmosphérique
    Réponse publiée le 17 novembre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2580 de M. Georges Hage
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : relations culturelles
    Réponse publiée le 27 octobre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2579 de M. Georges Hage
    Rubrique : enseignement : personnel
    Titre : enseignants
    Réponse publiée le 6 octobre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2578 de Mme Muguette Jacquaint
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : magistères
    Réponse publiée le 8 décembre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2577 de M. Patrick Leroy
    Rubrique : langue française
    Titre : défense et usage
    Réponse publiée le 13 octobre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2576 de M. Patrick Leroy
    Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat
    Titre : éducation nationale et recherche : structures administratives
    Réponse publiée le 27 octobre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2575 de M. François Liberti
    Rubrique : communes
    Titre : maires
    Réponse publiée le 10 novembre 1997
  • 1er septembre 1997
    Voir la question
    Question écrite n° 2574 de M. Michel Vaxès
    Rubrique : déchets, pollution et nuisances
    Titre : cours d'eau, étangs et lacs
    Réponse publiée le 1er mars 1999
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