Recherche de questions (11^e législature)

• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1923 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1922 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1921 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1920 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : santé

  Titre : saturnisme

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1919 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1918 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : communes

  Titre : administration

  Question sans réponse
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1917 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guyane

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1916 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Minitel

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1915 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : transports urbains

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1914 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 octobre 1997