Recherche de questions (11^e législature)

• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1393 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1392 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1391 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1390 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : médecine scolaire et orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1389 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement maternel et primaire

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1388 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 6 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1387 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1386 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1385 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1384 de M. Jean-Marie Le Chevallier

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 8 septembre 1997