Recherche de questions (11^e législature)

• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1023 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1022 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1021 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1020 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1019 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1018 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1017 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1016 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1015 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : disquaires

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1014 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 1er septembre 1997