Recherche de questions (11^e législature)

• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68020 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68019 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : Union européenne

  Titre : coopération judiciaire

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68018 de M. Jean Dufour

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68017 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : bibliothécaires adjoints

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68016 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68015 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : budget

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68014 de M. Michel Terrot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68013 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68012 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68011 de M. Jean Dufour

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 17 juin 2002