Recherche de questions (11^e législature)

• 10 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2952 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 10 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2951 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 10 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2950 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 10 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2949 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67259 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67258 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67257 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67256 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67255 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67254 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 10 décembre 2001