Recherche de questions (12^e législature)

• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2294 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement secondaire

  Question sans réponse
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2293 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2292 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : RATP

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2291 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2290 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2289 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur le transfèrement des personnes condamnées

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2287 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : emblèmes

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2286 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2285 de M. Gérard Vignoble

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 décembre 2002