Recherche de questions (8^e législature)

• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33222 de M. Collomb Gérard

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire: personnel

  Titre : Instituteurs: Rhone

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33221 de M. Collomb Gérard

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33220 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Pedagogie

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33219 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 22 février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33218 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Emploi

  Titre : Creation d'emplois: Bretagne

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33217 de M. Chevallier Daniel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33216 de M. Cartelet Michel

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33215 de M. Cambolive Jacques

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances locales

  Réponse publiée le 21 mars 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33214 de M. Calmat Alain

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Politique agricole

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33213 de M. Brune Alain

  Rubrique : Preretraites

  Titre : Allocation speciale de preretraite progressive

  Question sans réponse