Recherche de questions (8^e législature)

• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33212 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Energie

  Titre : Economies d'energie

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33211 de M. Bockel Jean-Marie

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a une reduction d'impot

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33210 de M. Bockel Jean-Marie

  Rubrique : Television

  Titre : La 5: Alsace

  Réponse publiée le 11 avril 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33209 de M. Bonnemaison Gilbert

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33208 de M. Besson Louis

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Réponse publiée le 25 avril 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33207 de M. Barrau Alain

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre

  Titre : Montant

  Réponse publiée le 21 mars 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33206 de M. Barrau Alain

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Fonctionnement: Herault

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33205 de M. Bapt Gérard

  Rubrique : Logement

  Titre : APL

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33204 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Propriete

  Titre : Servitudes

  Réponse publiée le 25 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33203 de M. Millon Charles

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Sport scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 21 mars 1988