Recherche de questions (9^e législature)

• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9368 de M. Alphandery Edmond

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9367 de M. Alphandery Edmond

  Rubrique : Decheances et incapacites

  Titre : Incapables majeurs

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9366 de M. Longuet G�rard

  Rubrique : Voirie

  Titre : Voirie rurale

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9365 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9364 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Beneficiaires

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9363 de M. Raoult �ric

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Instituteurs

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9362 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement : Moselle

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9360 de M. Julia Didier

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9359 de M. Jonemann Alain

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 13 février 1989

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  Question écrite n° 9358 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse