Recherche de questions (9^e législature)

• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8599 de M. Longuet G�rard

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8598 de M. Chollet Paul

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Maitres de conferences

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8597 de M. Daillet Jean-Marie

  Rubrique : Cultures regionales

  Titre : Defense et usage

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8596 de M. Daillet Jean-Marie

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais d'hospitalisation

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8594 de M. Kert Christian

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8593 de M. S�guin Philippe

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8592 de M. Briane Jean

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8591 de M. Philibert Jean-Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8590 de M. P�ricard Michel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8589 de M. Labarr�re Andr�

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Question sans réponse