Recherche de questions (9^e législature)

• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6750 de M. N�ri Alain

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6749 de M. Patriat Fran�ois

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6748 de M. Vacant Edmond

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6747 de M. Lengagne Guy

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6746 de M. Boulard Jean-Claude

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Orthophonistes

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6745 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Orthophonistes

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6744 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Orthophonistes

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6743 de M. Bernard Pierre

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6742 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6741 de M. Goulet Daniel

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse