Recherche de questions (9^e législature)

• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 990 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Archeologie

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 989 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : Enseignement superieur

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 988 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 986 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Tchecoslovaquie

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 985 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : TVA

  Titre : Deductions

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 984 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Professions medicales

  Titre : Specialites medicales

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 983 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 982 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 981 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 980 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse