Recherche de questions (9^e législature)

• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 887 de M. Berson Michel

  Rubrique : SNCF

  Titre : Fonctionnement : Ile-de-France

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 886 de M. Beix Roland

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements : Isere

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 885 de M. Bardin Bernard

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale, jeunesse et sports : structures administratives

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 884 de Mme Alquier Jacqueline

  Rubrique : Syndicats

  Titre : Agriculture

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 883 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Bourses d'enseignement superieur

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 882 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Agriculture et foret : personnel

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 881 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Optique et precision

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 880 de M. Gerrer Edmond

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 879 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etudiants

  Question sans réponse
• 25 juillet 1988

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  Question écrite n° 878 de M. de Robien Gilles

  Rubrique : Risques professionnels

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse