Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 317 de M. Warhouver Aloyse

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 7 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 316 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale : services exterieurs

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 315 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Communes

  Titre : Adjoints

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 314 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Communes

  Titre : Conseillers municipaux

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 313 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Pollution et nuisances

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 312 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Communautes de communes

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 311 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 310 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Poids lourds

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 309 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Remunerations

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 308 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Attaches

  Réponse publiée le 7 juin 1993