Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 217 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 216 de M. Hage Georges

  Rubrique : Eau

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 215 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 214 de M. Hage Georges

  Rubrique : Licenciement

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 7 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 213 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 212 de M. Hage Georges

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musee du Louvre

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 211 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 210 de M. Hage Georges

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere sportive

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 209 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Delinquance et criminalite

  Titre : Securite des biens et des personnes

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 208 de M. Carpentier René

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Beneficiaires

  Réponse publiée le 4 octobre 1993