Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2344 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2343 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2342 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2341 de M. François Vannson

  Rubrique : presse et livres

  Titre : livres

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2340 de M. Rudy Salles

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France Télévisions

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2339 de M. François Vannson

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2338 de M. François Vannson

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2337 de M. Rudy Salles

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt formation

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2336 de M. Yves Cochet

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2335 de M. André Vallini

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 10 mars 2003