Recherche de questions (12^e législature)

• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 594 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 593 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 592 de M. Pierre Morange

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEL

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 591 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 590 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 589 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 588 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 587 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 26 août 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 586 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 585 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 14 octobre 2002