Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1264 de M. Julien Aubert

  Rubrique : sports

  Titre : quads

  Réponse publiée le 13 janvier 2015
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1263 de M. François Vannson

  Rubrique : sports

  Titre : quads

  Réponse publiée le 13 janvier 2015
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1262 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1261 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1260 de M. François Vannson

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1259 de M. François Vannson

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1258 de M. François Vannson

  Rubrique : sociétés

  Titre : SCPI

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1257 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 11 décembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1256 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1255 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 17 décembre 2013