• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 19021 de M. Dominique Dord

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : hôtels

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17635 de M. Dominique Dord

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17486 de M. Dominique Dord

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16031 de M. Dominique Dord

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : casinos

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 24 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 241 de M. Dominique Dord

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Réponse publiée le 26 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5233 de M. Dominique Dord

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4980 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : avoir fiscal

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 638 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : avoir fiscal

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74032 de M. Dominique Dord

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73256 de M. Dominique Dord

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : associations

  Question sans réponse