M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 septembre 2009

Question écrite n° 58770 de M. René Dosière

Rubrique : départements

Titre : conseils généraux

Réponse publiée le 23 mars 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58751 de M. René Dosière

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : organes délibérants

Réponse publiée le 23 mars 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58730 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 2 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58729 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58728 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58727 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58726 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58725 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 février 2010
7 juillet 2009

Question écrite n° 54424 de M. René Dosière

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 mai 2009

Question écrite n° 48872 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 15 septembre 2009

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M. René Dosière

Questions posées (archives)