M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mai 2007

Question écrite n° 123210 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Question sans réponse
29 mai 2007

Question écrite n° 123209 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : réglementation

Question sans réponse
29 mai 2007

Question écrite n° 123208 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Question sans réponse
29 mai 2007

Question écrite n° 123207 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : personnel

Question sans réponse
3 avril 2007

Question écrite n° 121616 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119483 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118387 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : jugements

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118386 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 1er mai 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115599 de M. René Dosière

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Réponse publiée le 6 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115597 de M. René Dosière

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question sans réponse

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