M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 janvier 2006

Question écrite n° 83570 de M. René Dosière

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 23 janvier 2007
24 janvier 2006

Question écrite n° 83569 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 janvier 2007
24 janvier 2006

Question écrite n° 83568 de M. René Dosière

Rubrique : départements

Titre : conseillers généraux

Réponse publiée le 23 janvier 2007
24 janvier 2006

Question écrite n° 83567 de M. René Dosière

Rubrique : régions

Titre : conseillers régionaux

Réponse publiée le 23 janvier 2007
20 décembre 2005

Question écrite n° 81084 de M. René Dosière

Rubrique : communes

Titre : DGE

Réponse publiée le 23 mai 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80921 de M. René Dosière

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 21 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80920 de M. René Dosière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 10 janvier 2006
23 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2317 de M. René Dosière

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question posée en séance
11 octobre 2005

Question écrite n° 75366 de M. René Dosière

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 14 février 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75365 de M. René Dosière

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 14 février 2006

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M. René Dosière

Questions posées (archives)