M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 10 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
2 septembre 2002

Question écrite n° 2184 de M. Yves Durand

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 25 novembre 2002
21 mai 2001

Question écrite n° 61116 de M. Yves Durand

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 25 mars 2002
4 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2262 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
25 septembre 2000

Question écrite n° 51344 de M. Yves Durand

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 27 novembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50773 de M. Yves Durand

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50707 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
4 septembre 2000

Question écrite n° 50488 de M. Yves Durand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 16 octobre 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 46867 de M. Yves Durand

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 27 novembre 2000
8 mai 2000

Question orale sans débat n° 1093 de M. Yves Durand

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 10 mai 2000

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M. Yves Durand

Questions posées (archives)